Dernière mise à jour : 23 juillet 2025
1. Éditeur du site
2. Hébergeur
3. Conception & développement
Ce site a été conçu et développé par Quiba ; pour toute remarque technique, merci d’écrire à : sebastien@quiba.net.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, mise en page) est la propriété exclusive de L’EXPERTISE DU TRI SAS ou de ses partenaires et est protégé par le droit d’auteur (articles L.1111 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de L’expertise du tri.
5. Données personnelles
Les modalités complètes de collecte et de traitement des données figurent dans notre « Politique de confidentialité ». Conformément au RGPD et à la loi Informatique & Libertés modifiée, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité concernant ses données. Pour l’exercer : bonjour@lexpertisedutri.com ou courrier au siège social (voir §1).
6. Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d’audience Matomo. Vous pouvez à tout moment personnaliser vos choix via le bouton « Paramétrer mes cookies » présent en bas de page. Pour en savoir plus, consultez notre Politique cookies.
7. Responsabilité
L’EXPERTISE DU TRI SAS met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
8. Liens hypertextes
Les liens externes mis en place vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de L’EXPERTISE DU TRI quant à leur contenu. L’établissement de liens vers notre site est autorisé à condition d’en faire une utilisation loyale et de ne pas porter atteinte à notre réputation.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de ClermontFerrand.
